Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Atelier Caney est édité par :
MCB
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 1 000 €
Siège social : 1 Route de Morey, 70120 Villers-Vaudey, France
SIREN : 992 139 907
SIRET du siège : 992 139 907 00016
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Vesoul sous le numéro 992 139 907 R.C.S. Vesoul
Numéro de TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER]
Numéro actuellement identifié : FR50 992 139 907
Cette information doit être vérifiée sur un document fiscal, une facture ou un devis de MCB avant publication définitive.
Téléphone : +33 7 81 99 07 06
E-mail : benjamin.menuisier@hotmail.com
Le site est accessible sous le nom commercial Atelier Caney.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Benjamin Caney, en sa qualité de gérant de la société MCB.
3. Hébergement
Le site Atelier Caney est hébergé par :
OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007 depuis la France
Depuis l’étranger : +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site Atelier Caney, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et éléments de mise en page, sont la propriété de MCB ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.
Les marques, noms commerciaux et logos éventuellement reproduits sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
MCB s’efforce de fournir sur le site Atelier Caney des informations aussi exactes et à jour que possible.
Les informations présentées sur le site ont toutefois un caractère général et informatif. Elles ne constituent notamment pas un devis, une offre contractuelle ou un engagement sur la faisabilité, le prix ou les délais d’une prestation.
Les caractéristiques précises d’un projet de menuiserie ou d’agencement sont déterminées au cas par cas, notamment après échange avec le client et, lorsque cela est nécessaire, étude du projet et établissement d’un devis.
MCB ne saurait être tenue responsable d’une utilisation des informations du site qui ne correspondrait pas à leur finalité.
6. Données personnelles
Le site Atelier Caney comporte un formulaire permettant aux visiteurs de contacter MCB.
Les informations transmises par l’intermédiaire de ce formulaire sont utilisées afin de traiter les demandes reçues et d’y répondre.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
7. Cookies et mesure d’audience
Le site peut utiliser des technologies de mesure d’audience permettant notamment d’obtenir des statistiques sur la fréquentation des différentes pages et sur l’utilisation du formulaire de contact.
Lorsque l’utilisation d’un traceur nécessite le consentement préalable de l’utilisateur, celui-ci ne doit être activé qu’après obtention de ce consentement.
Les informations détaillées concernant les traceurs effectivement utilisés, leurs finalités et les modalités permettant d’accepter, de refuser ou de modifier ses choix sont précisées dans la Politique de cookies du site.
8. Médiation de la consommation
[SECTION À FINALISER APRÈS ADHÉSION EFFECTIVE À UN MÉDIATEUR — NE PAS PUBLIER SOUS CETTE FORME]
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à MCB, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’entreprise et en l’absence de solution satisfaisante.
Médiateur envisagé : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice.
Après adhésion effective de MCB à CM2C, cette section devra être remplacée par les informations définitives communiquées dans la convention d’adhésion, notamment :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : [à reporter depuis la convention CM2C]
Site internet : [à reporter depuis la convention CM2C]
Les modalités de saisine du médiateur devront également être conformes aux informations communiquées par CM2C lors de l’adhésion.
Important : la mention de CM2C comme médiateur de MCB ne doit devenir publique qu’après la conclusion effective de la convention entre MCB et CM2C.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Dernière mise à jour : 7 août 2026